Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASFLAM
ASWOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3924961
Date de dépôt :
04/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2022
ASFLAM de ASWOOD

Présentation de la marque ASFLAM

Déposée le 4 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASWOOD domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 118 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE domicilié(e) ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France.

La marque ASFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASFLAM est expirée depuis le 4 juin 2022.

ASWOOD a également déposé les autres marques suivantes : ASGRALIT , TIP TOP PELLETS , KRISFLAM , AS PELLETS , ASPIR'SOL , AS BUCHES , GRANUL'VERT , EMBR'AZ , ASLIT , BRETAGNE PELLETS


ASWOOD, SAS - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France - SIREN 491118345


ASWOOD, Mme CORDIER ISABELLE - ZA LE MOULIN A VENT, 571 RUE ANDRE NOEL - 27210 - BOULLEVILLE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.